Raison sociale : PLÁSTICOS ALTA FRECUENCIA S.L.
Nom commercial : Etxeplas
Siège social : Florida Auzoa, 146 – 2.° dcha, C.P. 20120 Hernani (Gipuzkoa)
CIF / NIF (SIRET) : B20924452
Téléphone : +34 943 33 24 08
Fax : +34 943 21 63 00
Email : info@etxeplas.com
Immatriculé au Registre : Registre du Commerce et des Sociétés de Guipúzcoa (Espagne).
Nom de domaine : etxeplas.com
OBJET
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Propriété intellectuelle et industrielle
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Les designs, logotypes, texte et/ou graphiques étranges à PLÁSTICOS ALTA FRECUENCIA S.L. et pouvant apparaître sur le site web, appartiennent à ses propriétaires respectifs, étant ceux-ci responsables de tout possible différend concernant lesdites propriétés. Le prestataire compte cependant sur l’autorisation préalable des ces derniers.
PLÁSTICOS ALTA FRECUENCIA S.L. reconnaît en faveur de ses titulaires les droits correspondants de propriété industrielle et intellectuelle , et la simple mention ou apparition sur le site web n’impliquera pas l’existence de droits ou de responsabilité quelconque de la part du prestataire, ni le soutien, le sponsoring ou la recommandation de la part de celui-ci.
En cas de commentaire concernant les possibles non-accomplissements des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que le contenu du site web, il sera possible de le faire à travers le courrier électronique suivant : info@etxeplas.com
LOI ET JURIDICTION
La résolution de tous les différends ou des sujets concernant le présent site web ou les activités y développées, sera de la compétence de la législation espagnole, à laquelle seront soumises les parties, étant de la compétence des Cours et des Tribunaux de San Sébastien (Espagne) la résolution de tous les conflits.
DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ
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L’intéressé pourra exercer ses droits par la communication par écrit adressée à PLÁSTICOS ALTA FRECUENCIA S.L., à l’adresse indiquée en haut, ou bien à l’adresse de courrier électronique info@etxeplas.com.
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